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Ces emprunts toxiques qui plombent nos mairies

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Saint-Étienne et Dijon font partie des communes les plus exposées aux emprunts toxiques. Explication.

Pourquoi les qualifier de «toxiques» ?

L’idée de toxicité correspond à une dégradation – plus ou moins probable, soudaine ou non, plus ou moins dommageable – qui peut mettre en péril la structure financière d’une collectivité en raison de l’évolution de son environnement politique, social et financier, national ou international, sans qu’elle soit en mesure de le maîtriser.

 

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Qu’est-ce qu’un emprunt «structuré» ?

Le coût d’un prêt à taux fixe est simple à calculer. Il est égal au montant emprunté, plus les intérêts. Quand il s’agit d’un prêt structuré, cela est plus compliqué. Le coût devient fonction de la «structure» du prêt qui est variable en fonction d’hypothèses sur l’évolution d’indices financiers. Exemple : un prêt structuré qui court sur 30 ans et dont le taux d’intérêt annuel est calculé chaque année à date fixe en fonction des cours de l’euro, du dollar et du franc suisse, selon une formule complexe. Pour répertorier ce type d’emprunt, on a créé un classement selon le niveau de dangerosité.

 

Ce sont les cotations Gissler, du nom du haut fonctionnaire qui les a établies. Les cours respectifs de l’euro, du dollar et du franc suisse bougent quotidiennement, ce qu’aura à rembourser le débiteur à l’échéance ne peut pas être déterminé avec certitude aujourd’hui. On le saura réellement à l’échéance du prêt, au terme des 30 ans. On en est réduit aux estimations ! En contractant des emprunts structurés, les collectivités, qui raisonnent habituellement en «coût historique», sont désormais soumises aux règles de la valeur de marché («markto- market»).

 

Ce qui leur paraît important, c’est le taux moyen payé à la fin du prêt. Mais personne n’est capable de le leur dire. La seule certitude qu’elles ont, c’est qu’elles prennent un risque qui peut surgir à tout moment. La Charte Gissler se fonde sur une évaluation des risques se traduisant par une échelle de cotation, laquelle doit permettre aux élus de peser les risques inhérents à tout produit financier. Destinée à favoriser une meilleure compréhension des produits proposés aux collectivités, la classification Gissler permet de les ranger selon une matrice à double entrée : le chiffre (de 1 à 5) traduit la complexité de l’indice servant au calcul des intérêts de l’emprunt et la lettre (de A à E) exprime le degré de complexité de la formule de calcul des intérêts. Les produits les plus risqués, réputés interdits, sont exclus de cette Charte.

 

Les villes sont, pour le moins, «discrètes» sur ces emprunts qui figurent évidemment dans leurs livres. Mais encore faut-il demander l’information, car très rares sont les entités qui publient leurs comptes et leurs annexes. Les villes les plus exposées sont Saint-Étienne et Dijon. Lille, Grenoble, Nîmes et Clermont- Ferrand dépassent un seuil significatif de 3001/ habitant.

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