La valorisation d’actifs immatériels en mer est une matière, en apparence, récente. En sauvegardant le développement d’innovations liées aux énergies marines (biotechnologies bleues, stockage de l’énergie, infrastructures additives ou offshore, exploration des océans…), son développement lui confère un champ particulièrement inventif. Pour autant, une telle matière puise sa renaissance dans des origines juridiques très anciennes.
Le célèbre cri : « Thalassa ! Thalassa ! » (La Mer ! La Mer), en référence à l’expédition des grecs en Perse en 400 avant JC, fut un premier passage de témoin dans lequel s’affrontèrent deux civilisations aux représentations juridiques distinctes. D’un côté, une culture helléniste fondée sur un réseau décentralisé de cités grecques, nourri par des relations contractuelles (Triérarque de Thémistocle) et périphériques de proximité (Ligue du Pirée). De l’autre, un empire Perse aux contours étendus et à l’organisation pyramidale marquée par une culture du secret (Zoroastrisme).
Alexandre le Grand
Précurseur du droit des gens et des relations internationales, Xénophon a préparé les esprits à la possibilité et aux profits des conquêtes d’Alexandre le Grand : dans l’Anabase, il aborde les ambitions d’une nouvelle civilisation fondée sur une fusion entre Orient et Occident.
Avec Alexandre le Grand, l’essence civiliste du droit continental devient une référence vouée à se propager. Sa volonté de conquérir l’ensemble du monde connu annonce les Romains qui vont réaliser cette universalité en posant les jalons d’un droit continental de tradition civiliste (Corpus iuris civilis).
Métaphore
Notion dépassant désormais le simple positionnement biologique, la canopée désigne l’étage supérieur d’une forêt, directement influencée par le rayonnement solaire. Elle est parfois considérée comme un habitat ou un écosystème en tant que tel, particulièrement riche en biodiversité. Des arbres dits arbres émergents peuvent dominer de leur hauteur la canopée, parfois lourdement chargés d’épiphytes, plantes capables de pousser en se servant d’autres plantes comme support.
Aussi, le terme de canopée offre une métaphore intéressante dans la relation contemporaine qui s’opère entre le contrat, instrument essentiel (théorie civiliste des contrats) et le secret pour valoriser des actifs immatériels en mer.
Confiance contractuelle
En particulier dans un contexte où les échanges maritimes immatériels s’ouvrent davantage vers des pôles aux cultures juridiques jeunes (Moyen-Orient en particulier) désireux d’établir de nouvelles définitions juridiques.
En concentrant actuellement des projets ambitieux de développement d’actifs immatériels en mer (golfe persique par exemple…), ces mêmes pôles à terme pourraient constituer des laboratoires pionniers de cohabitation de la confiance contractuelle et du secret.
A ce titre, plateforme d’émergence de projets immatériels consacrés aux énergies marines, les pays du Golfe et du Moyen-Orient disposent chacun d’un Code civil très inspiré du Code civil égyptien lui- même très influencé par le Code civil napoléonien (selon l’Institut de recherche pour un droit attractif – Université Paris 13).
Kevin LOGNONÉ
